CNRS - Bilan Social 2010

BILAN 2009

Emploi scientifique et carrières

CHIFFRES CLÉS 2010

I

HOMMES ET FEMMES DU CNRS

1

Catégories d'emplois des personnels permanents

1.1	Catégories de la Fonction publique (CFP)
1.2	Situation administrative
1.3	Chercheurs et IT par grade (y compris TPN à grade équivalent, en termes fonctionnels)

2

Autres personnels

2.1	Emplois fonctionnels (CDD ou titulaires CNRS)
2.2	Contractuels de droit public
2.3	Marins et pilote
2.4	Apprentis, élèves ingénieurs, stagiaires et vacataires

3

Dépenses de personnel

II

PERSONNELS PERMANENTS

1

Âges et nationalités

1.1	Âges moyens et pyramides d'âges des chercheurs et IT au 31/12/2010 (1)
1.2	Personnels permanents de nationalité étrangère par pôle géographique

2

Délégations régionales et régions administratives

3

Caractérisation des personnels

3.1	Identification des IT
3.2	Identification des chercheurs

4

Instituts et laboratoires

4.1	Instituts
4.2	Laboratoires

5

Carrières

5.1	Concours chercheurs : bilan de la campagne 2010
5.2	Promotions des chercheurs : bilan de la campagne 2010
5.3	Amplitude des carrières chercheurs (indice de fin de grade d'accès/indice de début de grade d'origine)
5.4	Concours IT : bilan de la campagne 2010
5.5	Promotions des IT : bilan de la campagne 2010 (effet 2011)
5.6	Amplitude des carrières IT (indice de fin de grade d'accès/indice de début de grade d'origine)

6

Rémunérations

6.1	Répartition des rémunérations mensuelles brutes, primes comprises⁽¹⁾
6.2	Régimes indemnitaires

7

Mobilités

7.1	La mobilité sortante au CNRS
7.2	La mobilité entrante au CNRS
7.3	La mobilité interne au CNRS

8

Conditions de travail : temps partiels, congés, cessations progressives d'activité

8.1	Temps partiels
8.2	Congés
8.3	Congés parentaux
8.4	Cessations progressives d'activité (CPA)

9

Départs définitifs

9.1	Départs définitifs par motif
9.2	Départs définitifs par institut (en nombre d'agents payés au moment de leur départ)
9.3	Évolution du nombre de départs définitifs par population depuis 2005 (en nombre d'agents payés au moment de leur départ – CFA inclus pour les années antérieures à 2007)
9.4	Évolution des départs définitifs par motif depuis 2005 (en nombre d'agents payés au moment de leur départ)
9.5	Évolution des départs en retraite et âge moyen au départ par grade/corps depuis 2008 (en nombre total d'agents payés ou non au moment de leur départ)

III

PERSONNELS NON PERMANENTS : CONTRACTUELS DE DROIT PUBLIC

1

Effectifs de contractuels de droit public en 2010

1.1	Effectifs selon le motif du recrutement
1.2	Effectifs selon la délégation régionale de gestion
1.3	Effectifs selon l'institut principal de l'unité d'affectation

2

Évolution des effectifs de contractuels de droit public depuis 2008

2.1	Évolution selon l'unité de décompte
2.2	Évolution selon le motif de recrutement

3

Caractéristiques socio démographiques

3.1	Contractuels de droit public selon l'âge et le motif de recrutement
3.2	Contractuels de droit public selon la nationalité et le motif de recrutement

4

Périodes de contrat en 2010

4.1	Périodes de contrats selon le motif du recrutement
4.2	Périodes de contrats selon la nature du financement
4.3	Périodes de contrats selon le motif du recrutement et la nature du financement
4.4	Périodes de contrats selon la catégorie juridique
4.5	Périodes de contrats selon la catégorie juridique et le financement
4.6	Périodes de contrats selon la délégation régionale
4.7	Périodes de contrats selon l'institut

Développement professionnel et social

I

FORMATION PERMANENTE

1

Les faits marquants de l'année 2010

1.1	L'application du nouveau plan quadriennal de formation 2010-2013
1.2	La poursuite de la mise en œuvre des nouvelles mesures liées à la réforme de la formation suite à l'adoption du document de cadrage en 2008
1.3	L'accompagnement des actions de développement des ressources humaines
1.4	L'augmentation du nombre de contractuels et les actions de formation d'accompagnement pendant et en fin de contrat développées au sein des délégations régionales

2

Les personnes formées

3

Bilan quantitatif

3.1	Stagiaires formés
3.2	Taux d'accès à la formation des agents statutaires CNRS
3.3	Répartition des stagiaires en fonction du domaine de formation principal en 2010 (2)
3.4	Coûts de la formation (k€)

II

POLITIQUE SOCIALE

1

Les objectifs et les acteurs de la politique sociale

2

Les faits marquants de l'année 2010

2.1	La signature, entre le CNRS et le CAES, d'une nouvelle convention « générale » de partenariat
2.2	L'expérimentation régionale de deux nouveaux dispositifs d'accompagnement à l'accès au logement
2.3	Le renforcement du dispositif des aides exceptionnelles
2.4	Le lancement d'une réflexion générale sur les conditions de vie au travail au CNRS

3

Le bilan 2010 des axes de la politique sociale

3.1	La restauration
3.2	L'activité des services d'action sociale des délégations régionales
3.3	Le logement
3.4	La famille
3.5	La solidarité
3.6	Le partenariat avec le CAES

4

Le bilan 2010 des secteurs de dépenses de la politique sociale

III

MÉDECINE DE PRÉVENTION

1

Organisation, chiffres clés et faits marquants en 2010

2

Moyens financiers en 2010

IV

PRÉVENTION ET SÉCURITÉ

1

Fonctionnement des instances de concertation

1.1	Le comité central d'hygiène et de sécurité (CCHS)
1.2	Les comités spéciaux d'hygiène et de sécurité constitués au niveau des délégations régionales (CSHS de région)
1.3	Les comités d'hygiène et de sécurité des établissements partenaires
1.4	Les comités spéciaux d'hygiène et de sécurité constitués au niveau des unités ou des sites (CSHS d'unités et de sites)

2

Actions récurrentes

2.1	Visites de sécurité
2.2	Réunions du réseau des IRPS
2.3	Actions régionales de formation mises en œuvre par les IRPS
2.4	Information et communication
2.5	Travaux de sécurité dans les opérations immobilières

3

Faits marquants

3.1	Nominations
3.2	Promotion de la politique de prévention et de sécurité
3.3	Opération nationale «générateurs d'hydrogène»
3.4	Améliorer la connaissance des évènements indésirables et le retour d'expérience
3.5	Améliorer la maîtrise des risques professionnels
3.6	Se préparer aux situations d'urgence

4

Les acteurs de la prévention des risques professionnels

4.1	Au niveau national
4.2	Au niveau régional
4.3	Au niveau local
4.4	Inspection d'hygiène et de sécurité

V

ACCIDENTS DE SERVICE

1

Accidents de service et maladies professionnelles

1.1	Déclarations suivant leur nature
1.2	Accidentés selon le sexe
1.3	Accidentés (1) selon les catégories de la Fonction publique
1.4	Accidentés selon l'âge
1.5	Accidentés selon l'ancienneté sur le poste de travail
1.6	Répartition géographique des accidentés
1.7	Accidentés selon l'incapacité temporaire (en jours)
1.8	Accidentés selon l'origine (en %)
1.9	Accidentés selon l'origine et la nature de l'accident
1.10	Accidentés selon le siège des lésions (en %)

2

Comité médical

2.1	Répartition des dossiers traités par délégation
2.2	Répartition par sexe (en %)
2.3	Répartition mensuelle des expertises médicales
2.4	Répartition par motif d'expertise⁽¹⁾
2.5	Répartition par spécialité médicale
2.6	Rejets 2010

3

Commission de réforme

VI

PENSIONS, RETRAITES

1

Liquidation des pensions

1.1	Évolution des dossiers traités en liquidation
1.2	Répartition des dossiers traités
1.3	Évolution des demandes d'estimation de pension de 2000 à 2010
1.4	Évolution des demandes d'attestations de services et d'imprimés de liaison inter-régimes

2

Validation des services

2.1	Situation au 31 décembre 2010
2.2	Opérations effectuées en 2010

VII

LA POLITIQUE HANDICAP

1

Les acteurs du handicap au CNRS

1. 1	La Mission Insertion Handicap et la Commission Nationale de Suivi de l'insertion des Personnes Handicapées
1.2	Les acteurs de la politique sociale

2

Le recrutement et l'accompagnement à l'emploi

2.1	Le respect de l'obligation d'emploi et la contribution financière versée au FIPHFP
2.2	La campagne de recrutement IT
2.3	La campagne de recrutement chercheurs
2.4	Le recrutement de doctorants et post-doctorants
2.5	La communication sur les actions conduites par le CNRS en matière de recrutement de personnes handicapées

3

L'accompagnement des personnes handicapées

3.1	Le traitement de l'intégration
3.2	La formation régionale individuelle
3.3	L'accompagnement social spécifique

4

L'information et la sensibilisation visant la prise en compte des spécificités du handicap

4.1	Actions de formation
4.2	Le diagnostic social handicap

VIII

RELATIONS PROFESSIONNELLES

1

Représentation syndicale

2

Représentation du personnel dans les instances du CNRS

2.1	Le conseil d'administration
2.2	Le comite technique paritaire (CTP)
2.3	Le comité central d'hygiène et de sécurité (CCHS)
2.4	Les commissions administratives paritaires (CAP)
2.5	Les commissions consultatives paritaires des agents non titulaires (CCP)

3

Exercice du droit syndical

IX

BILAN DES ACTIVITÉS DU MÉDIATEUR

1

Les activités du médiateur

2

Bilan quantitatif

2.1	Nombre de saisines du médiateur depuis 2008, par motif
2.2	Nombre de saisines de 2008 à 2010 par type de demandeur
2.3	Nombre de saisines de 2008 à 2010 par institut

Statuts et évolutions réglementaires

I

ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES ET STATUTAIRES

1

Les évolutions législatives

1.1	La réforme des retraites
1.2	La création du congé de solidarité familiale

2

Les évolutions du statut général de la Fonction publique

2.1	L'instauration au profit des agents publics d'un congé de maternité exceptionnel en cas de grossesse pathologique liée à une exposition in utero au Distilbène
2.2	La mise en œuvre du droit individuel à la formation au CNRS (DIF)

II

ÉVOLUTIONS DES RÉMUNÉRATIONS ET RETRAITES

1

Rémunérations

1.1	Augmentation générale des traitements
1.2	Augmentation du SMIC
1.3	Rémunération des personnels contractuels
1.4	Rémunération des personnels vacataires
1.5	Rémunération des médecins de prévention
1.6	Gratification des étudiants accueillis en stage

2

Primes et indemnités

2.1	Prime d'excellence scientifique
2.2	Garantie individuelle du pouvoir d'achat
2.3	Remboursement des frais de transport domicile-travail

3

Cotisations

3.1	Plafond de la sécurité sociale
3.2	Contribution patronale pension civile
3.3	Contribution patronale au titre des allocations temporaires d'invalidité

4

Retraites

4.1	Pensions de retraite des fonctionnaires
4.2	Retraite additionnelle de la Fonction publique (RAFP)
4. 3	IRCANTEC

Annexes

1

Délégations régionales

2

3

4

Reclassement des administratifs / contractuels de statuts antérieurs / titulaires de physique nucléaire

5

Liste des abréviations

DONNÉES PLURIANNUELLES

DONNÉES PLURIANNUELLES

Personnels permanents Personnels non
permanents

BILAN 2009

La parité dans les métiers du CNRS 2010

I

CHIFFRES CLÉS

1

Personnels permanents

1.1	Effectifs au 31/12/2010
1.2	Évolution de la part des femmes depuis 1999 (en %)

2

Personnels contractuels de droit public

2.1	Effectifs au 31/12/2010
2.2	Évolution de la part des femmes depuis 2007 (en %)

II

PERSONNELS PERMANENTS ET CONTRACTUELS

1

Chercheur-e-s permanent-e-s

1.1	Répartition par corps et grade
1.2	Répartition par classe d’âge et par corps
1.3	Répartition des chercheur-e-s de nationalité étrangère
1.4	Répartition par institut et par corps
1.5	Répartition par section
1.6	Recrutements 2010 : concours externes
1.7	Promotions 2010 : avancements de grade et concours DR2
1.8	Mobilités
1.9	Retraites en 2010
1.10	Éméritat par grade en 2010
1.11	Médailles CNRS (or, argent, bronze) par institut en 2010

2

Ingénieur-e-s et technicien-ne-s permanent-e-s

2.1	Répartition par corps et grade
2.2	Répartition par classe d’âge et par corps
2.3	Répartition des ingénieur-e-s et technicien-ne-s de nationalité étrangère
2.4	Répartition par institut et par corps
2.5	Répartition par branche d’activité professionnelle et par corps
2.6	Recrutements 2010 : concours externes
2.7	Promotions 2010 : avancements de corps et de grade
2.8	Mobilités
2.9	Retraites en 2010
2.10	Cristal CNRS par institut en 2010

3

Contractuel-le-s

3.1	Contractuel-le-s par motif de recrutement au 31/12/2010 et sur l’année
3.2	Contractuel-le-s par motif de recrutement et par nationalité
3.3	Contractuel-le-s par institut et par motif de recrutement
3.4	Contractuel-le-s par classe d'âge et par motif de recrutement

III

RÉMUNÉRATIONS ET CONDITIONS DE TRAVAIL

1

Rémunérations

1.1	Traitements indiciaires moyens et médians des personnels permanents  par corps
1.2	Rémunérations moyennes et médianes des personnels permanents par corps
1.3	Primes et indemnités

2

3

4

Saisines de la médiatrice du CNRS

IV

ACCÈS AUX RESPONSABILITÉS

1

Gouvernance et directions

2

Comité national

2.1	Conseil scientifique
2.2	Conseils scientifiques d'institut
2.3	Sections
2.4	Commissions interdisciplinaires : CID Gestion de la recherche et CID thématiques

3

Instances nationales

Mentions légales

Depuis 2009, une partie des données relatives à l’emploi scientifique et aux carrières des agents sont mises en perspective sur des périodes remontant pour certaines d’entre elles jusqu’à 1999.

Ces données, issues des Bilans sociaux du CNRS, sont présentées au 31 décembre de chaque année, en flux annuels ou en âges moyens, et sont téléchargeables au format xls ou csv.

Elles se veulent un vecteur supplémentaire d’information et une possibilité nouvelle pour les utilisateurs de suivre les évolutions qui ont eu lieu au CNRS ces dernières années, en offrant un recul plus important que celui permis par les Bilans sociaux de chaque année.